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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BABY COQUE
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FERMIERS DES ALPES
Marque expirée - Marque en non vigueur

FERMIERS DES ALPES
BABY COQUE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96657366
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2016

Présentation de la marque FERMIERS DES ALPES

Déposée le 20 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BABY COQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FERMIERS DES ALPES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BABY COQUE domicilié(e) 74140 BALLAISON (dossier no 2325675) - 74140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 180 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2325675) - 74008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERMIERS DES ALPES est expirée depuis le 20 décembre 2016.

BABY COQUE a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE D'OEUFS , PERRETTE , NOS ELEVEURS SAVOYARDS , Les Producteurs de l'Ain , MAXI COQUE , BABY COQUE , LES OEUFS DU TERROIR , BABY COQUE , ENVIE D OEUFS SUD-EST , Les 4 Savoyards


BABY COQUE société à responsabilité limitée - 74140 BALLAISON (dossier no 2325675) - 74140 - France - SIREN 797180684


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2325675) - 74008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Inscription le 8 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°295045 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 7 septembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°439857 - Publication au BOPI 2006-09-07

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2006 n°2325675 - Publication au BOPI 2006-10-23

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

OEufs, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) Produits agricoles (ni préparés ni transformés) Restauration (alimentation) Tous les produits précités étant fermiers et provenant des Alpes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.